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Identité

Académie de Billard d’Aubenas 
15 chemin du Tennis
07200 AUBENAS

SIRET 877 491 712 00015
RNA W072000299

Hébergeur 

LIGNE WEB SERVICES – 10, RUE DE PENTHIEVRE – 75008 PARIS

Informations RGPD

Les informations personnelles portées sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le bureau de l’ABA.
Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire.
Les finalités de cette collecte sont les suivantes : 

votre adhésion à l’ABA,

la prise de licence auprès de la Fédération Française de Billard,

l’inscription éventuelle en compétition auprès de la Ligue,

vous contacter,

assurer le traitement de vos demandes,

créer et gérer votre accès à nos services en ligne,

assurer l’exécution de nos prestations,

la vérification de la validité des informations nécessaires au paiement d’un bien, d’une prestation ou de frais d’adhésion,

réaliser des études statistiques,

respecter nos obligations légales.

Vos informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pendant une période de un an après la cessation de l’exécution de nos prestations, sauf si vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après.

Pendant cette période, nous mettons en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.
L’accès à vos données personnelles est strictement limité aux membres du bureau, le cas échéant, à nos sous-traitants. Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer vos droits en contactant le délégué à la protection des données de l’ABA à l’adresse suivante billard.aubenas@gmail.com.

Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités et sollicitations (par téléphone, SMS, courrier postal ou électronique) et invitations, vous avez la faculté de nous l’indiquer dans le cadre du présent formulaire, de modifier vos choix en nous contactant dans les conditions évoquées ci-dessus. Idem si vous ne souhaitez pas recevoir les actualités, invitations ou offres promotionnelles de nos partenaires.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).